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Cours 1 :

Prix de transfert

19 février 2019

Cours 2 :

Évaluation en douane (avancé)

28 mars 2019

Cours 3 :

Règles d'origine

30 avril 2019

Cours 4 : Système harmonisé - Agriculture et agroalimentaire

6 juin 2019

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À QUI S'ADRESSENT
LES COURS?

  • Membres de la haute direction

  • Responsables de l’approvisionnement

  • Responsables des achats

  • Responsables import-export

  • Responsables de la logistique et du transport

  • Spécialistes de la conformité douanière

 
COURS 1 : Prix de transfert 

DURÉE

4 heures

LANGUES

Français

Anglais

DESCRIPTION

Ce cours développé conjointement avec l'OCDE a pour but d'expliquer les enjeux et les problématiques des prix de transfert d'un point de vue douanier et fiscal. Ce cours a été mis à jour en 2015 grâce au soutien financier du Ministère de la Stratégie et des Finances de la République de Corée.

SECTIONS

Section 1 : Prix de transfert - Introduction  
Section 2 : Principes de l'OCDE applicables en matière de Prix de transfert  
Section 3 : Méthodes de détermination des prix de transfert  
Section 4 : Valeur en douane et prix de transfert: une comparaison  

OBJECTIFS

  • Approche des entités séparées

  • Enjeux pour la multinationale

  • Droit de douane

  • Modèle de convention fiscale

  • Entreprises Associées

  • Aspects administratifs et pratiques

  • Aspects procéduraux

  • Méthodes de prix de transfert

  • Méthodes de transaction traditionnelles et méthodes de profit transactionnelles

  • Prix non contrôlé comparable

Assistez à la séance d'information gratuite sur le COURS 1 :

COURS 2 : Valeur en douane

7h30

8h00
9h30

10h30

11h00

 

 

 

 
12h00

13h00

15h00

15h30

  

DURÉE

5 heures

LANGUES

Français

Anglais

DESCRIPTION

La valeur en douane constitue la base d’imposition des taxes et droits de douane. Un manque de connaissance peut souvent aboutir à une déclaration incorrecte de la valeur en douane, car les éléments essentiels à sa détermination n'ont pas été pris en compte. De telles erreurs, identifiées lors du contrôle des déclarations, aboutissent généralement à des ajustements de la valeur et ainsi des droits et taxes à percevoir, voire à des pénalités.

SECTIONS

  • 01.Valeur transactionnelle de marchandises identiques ou similaires

    • Valeur transactionnelle de marchandises identiques ou similaires

    • Valeur transactionnelle de marchandises identiques ou similaires - Quiz

  • 02.Autres méthodes d'évaluation

    • Méthode déductive

    • Méthode déductive - Quiz

    • Méthode de la valeur calculée

    • Méthode de la valeur calculée - Quiz

    • Méthode du dernier recours

    • Méthode du dernier recours - Quiz

  • 03. Articles généraux (articles 9 à 17)

    • Articles généraux (articles 9 à 17)

    • Articles généraux (articles 9 à 17) - Quiz

  • 04.Mise en oeuvre et gestion de L'Accord

    • Mise en oeuvre et gestion de L'Accord

    • Mise en oeuvre et gestion de L'Accord - Quiz

  • 05.Décisions et instruments

    • Décisions et instruments

    • Décisions et instruments - Quiz

  • 06.Questions post-cours

    • Questions post-cours

OBJECTIFS

  • Connaître la notion de valeur en douane, les fondements et la structure de l'Accord de l'OMC.

  • Connaître et comprendre la notion de valeur transactionnelle c'est-à-dire la détermination du prix effectivement payé ou à payer.

  • Connaître les différents éléments devant être obligatoirement ajoutés au prix effectivement payé ou à payer et ceux que les administrations des douanes peuvent choisir d'inclure ou d'exclure.

Assistez à la séance d'information gratuite sur le COURS 2 :

COURS 3 : Règles d'origine

DURÉE

4 heures

LANGUES

Français

Anglais

DESCRIPTION

Ce cours propose un aperçu des règles d'origine en général et des pistes de réflexion pour une meilleure application des procédures concernant l'origine. Il donne la priorité aux sujets pratiques qui permettront aux opérateurs économiques de comprendre et d'appliquer les règles contenus dans les accords de libre-échange et dans les SPG d'application au sein de leur zone économique.

SECTIONS

Section 1 : Introduction
Section 2 : Règles d'origine préférentielle
Section 3 : Règles de transport
Section 4 : Certification de l'origine

Section 5 : Questions post-cours

OBJECTIFS

  • Se familiariser avec  le principe des règles d'origine.

Assistez à la séance d'information gratuite sur le COURS 3 :

 
 
COURS 4 : Système harmonisé - Agriculture et agroalimentaire
 

DURÉE

12 heures

LANGUES

Français

Anglais

DESCRIPTION

Le Système harmonisé est utilisé par plus de 200 pays pour élaborer les tarifs douaniers et établir les statistiques commerciales internationales. Plus de 98% des marchandises échangées dans le monde sont ainsi classées en fonction de la nomenclature du SH. Il comprend environ 5.000 groupes de marchandises, identifiées par un code à six chiffres et classées suivant une structure légale et logique, et repose sur des règles bien déterminées destinées à faciliter son application uniforme. Il est entré en vigueur le 1er janvier 1988. Le Système harmonisé est aussi mis à jour périodiquement et c'est maintenant sa 6ème édition, la version 2017 qui est utilisée.

SECTIONS

Section 1 : Introduction générale au Système harmonisé
Section 2 : Animaux vivants et produits du règne animal, Quoi de neuf en 2017?
Section 3 : Produits du règne végétal, Quoi de neuf en 2017?
Section 4 : Graisses et huiles animales ou végétales; produits de leur dissociation; graisses alimentaires élaborées; cires d'origine animale ou végétale

Section 5 : Produits des industries alimentaires; Boissons, liquides alcooliques et vinaigres; Tabacs et succédanés de tabac fabriqués, Quoi de neuf en 2017?

Section 6 : Peaux, cuirs, pelleteries et ouvrages en ces matières; Articles de bourrellerie ou de sellerie; Articles de voyage, sacs à main et contenants similaires; Ouvrages en boyaux

Section 7 : Bois, charbon de bois et ouvrages en bois; Liège et ouvrages en liège; Ouvrages de sparterie ou de vannerie

 

OBJECTIFS

  • Présentera l'importance fondamentale de l'application d'une nomenclature uniforme.

  • Permettra d'analyser la structure du Système harmonisé et son application.

  • Vous permettra de comprendre le classement:
    - des animaux vivants;
    - des produits du règne végétal;
    - des graisses et huiles animales ou végétales;
    - des boissons, spiritueux et tabacs;
    - des peaux, cuirs et fourrures;
    - des bois et articles en bois.
    - Guidera dans l'utilisation efficace et cohérente du Système harmonisé, et ainsi dans la facilitation des mouvements de vos marchandises.

Assistez à la séance d'information gratuite sur le COURS 4 :

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