Approfondissez vos connaissances en matière douanière sur
ACADÉMIE OMD

À QUI S'ADRESSENT
LES COURS?

• Membres de la haute direction

• Responsables de l’approvisionnement

• Responsables des achats

• Responsables import-export

• Responsables de la logistique et du transport

• Spécialistes de la conformité douanière

COURS 1 : Prix de transfert 

DURÉE

4 heures

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LANGUES

Français

Anglais

DESCRIPTION

Ce cours développé conjointement avec l'OCDE a pour but d'expliquer les enjeux et les problématiques des prix de transfert d'un point de vue douanier et fiscal. Ce cours a été mis à jour en 2015 grâce au soutien financier du Ministère de la Stratégie et des Finances de la République de Corée.

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SECTIONS

Section 1 : Prix de transfert - Introduction  
Section 2 : Principes de l'OCDE applicables en matière de Prix de transfert  
Section 3 : Méthodes de détermination des prix de transfert  
Section 4 : Valeur en douane et prix de transfert: une comparaison  

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OBJECTIFS

• Approche des entités séparées

• Enjeux pour la multinationale

• Droit de douane

• Modèle de convention fiscale

• Entreprises Associées

• Aspects administratifs et pratiques

• Aspects procéduraux

• Méthodes de prix de transfert

• Méthodes de transaction traditionnelles et méthodes de profit transactionnelles

• Prix non contrôlé comparable

COURS 2 : Valeur en douane

7h30

8h00
9h30

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10h30

11h00

 
12h00

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13h00

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15h00

15h30

DURÉE

5 heures

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LANGUES

Français

Anglais

DESCRIPTION

La valeur en douane constitue la base d’imposition des taxes et droits de douane. Un manque de connaissance peut souvent aboutir à une déclaration incorrecte de la valeur en douane, car les éléments essentiels à sa détermination n'ont pas été pris en compte. De telles erreurs, identifiées lors du contrôle des déclarations, aboutissent généralement à des ajustements de la valeur et ainsi des droits et taxes à percevoir, voire à des pénalités.

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SECTIONS

• 01.Valeur transactionnelle de marchandises identiques ou similaires

  • Valeur transactionnelle de marchandises identiques ou similaires

  • Valeur transactionnelle de marchandises identiques ou similaires - Quiz

• 02.Autres méthodes d'évaluation

  • Méthode déductive

  • Méthode déductive - Quiz

  • Méthode de la valeur calculée

  • Méthode de la valeur calculée - Quiz

  • Méthode du dernier recours

  • Méthode du dernier recours - Quiz

• 03. Articles généraux (articles 9 à 17)

  • Articles généraux (articles 9 à 17)

  • Articles généraux (articles 9 à 17) - Quiz

• 04.Mise en oeuvre et gestion de L'Accord

  • Mise en oeuvre et gestion de L'Accord

  • Mise en oeuvre et gestion de L'Accord - Quiz

• 05.Décisions et instruments

  • Décisions et instruments

  • Décisions et instruments - Quiz

• 06.Questions post-cours

  • Questions post-cours

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OBJECTIFS

• Connaître la notion de valeur en douane, les fondements et la structure de l'Accord de l'OMC.

• Connaître et comprendre la notion de valeur transactionnelle c'est-à-dire la détermination du prix effectivement payé ou à payer.

• Connaître les différents éléments devant être obligatoirement ajoutés au prix effectivement payé ou à payer et ceux que les administrations des douanes peuvent choisir d'inclure ou d'exclure.

COURS 3 : Règles d'origine

DURÉE

4 heures

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LANGUES

Français

Anglais

DESCRIPTION

Ce cours propose un aperçu des règles d'origine en général et des pistes de réflexion pour une meilleure application des procédures concernant l'origine. Il donne la priorité aux sujets pratiques qui permettront aux opérateurs économiques de comprendre et d'appliquer les règles contenus dans les accords de libre-échange et dans les SPG d'application au sein de leur zone économique.

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SECTIONS

Section 1 : Introduction
Section 2 : Règles d'origine préférentielle
Section 3 : Règles de transport
Section 4 : Certification de l'origine

Section 5 : Questions post-cours

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OBJECTIFS

• Se familiariser avec  le principe des règles d'origine.